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Mentions légales
Marno, , Mentions légales
Mentions légales Marno
MENTIONS LÉGALES
Introduction
La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique fait obligation aux personnes qui éditent un site web de tenir à la disposition du public, sur leur propre site plusieurs informations.
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion et l’accès au site https://www.marno-piecesauto.fr/ de la Société Marno implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.
La société Marno se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
La société Marno s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
Site Internet
Marno
https://www.marno-piecesauto.fr/
Contact :
romain@marno.fr
Structure
Siège social : Marno
15 chem Salvetat
31770 COLOMIERS
FRANCE
Responsable de la publication : Mr Roland LARAN
Raison sociale : Marno
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Téléphone : +33 (0)5 34 39 98 20
Email :
romain@marno.fr
Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : 488 115 163
Numéro de TVA intracommunautaire : FR36488115163
Editeur du site :
Société
Graphibox
Rue des Tuileries
BP 37
32200 Gimont
Tel: 05 62 67 88 20 - 09 72 39 38 31
N° SIRET : 43340577600033
N° APE / NAF : 6201Z
Email :
contact@graphibox.net
Hébergeur du site :
Société
Graphibox
Rue des Tuileries
BP 37
32200 Gimont
Tel: 05 62 67 88 20 - 09 72 39 38 31
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Email :
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Conditions d'accès et d'utilisation
Le site https://www.marno-piecesauto.fr/, de langue française, est un site d'information qui s'adresse aussi bien aux clients qu'aux non clients de notre boutique en ligne, dénommés ci-après « internautes ».
Le site https://www.marno-piecesauto.fr/ est soumis à la loi française. L'internaute reconnaît avoir pris connaissance de la présente charte et s'engage à la respecter.
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels.
Liens hypertexte et informations mises à disposition
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Loi informatique et libertés
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- des notifications et échanges par mails concernant le suivit des commandes clients effectuées sur ce site ;
- de prospection commerciale.
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Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifie en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication, et le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant en s'adressant à la Société Marno. Vous pouvez également pour des motifs légitimes vous opposer au traitement des données vous concernant.
Toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit ou signaler du contenu inapproprié ou illégal, adressez-vous à :
romain@marno.fr
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Droit d'auteur
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Les frais de timbre vous seront remboursés sur simple demande de votre part.
Cette politique de protection des données à caractère personnel fixe la manière dont les données des utilisateurs sont traitées dans le cadre de ce site.
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